L'utilisateur assume tous les risques liés à l'utilisation du système EC Alertez moi ou aux données fournies par le système. Ces données sont fournies « telles quelles » sans déclaration ni garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Toutes les déclarations et garanties sont refusées, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et de convenance à une fin particulière.
En aucun cas environnement canada, ou une autre partie ayant participé à la création, à la production ou à l'affichage de ces données/renseignements, n'est responsable des dommages directs, particuliers, indirects, accessoires ou consécutifs, y compris les pertes de profits.
Revenir à la page d'accueil.